Ordres du jour du Conseil Communal
Séance du jeudi 19 février 2015 à 20h00

En SEANCE PUBLIQUE,

I. CITOYENNETE

Convention de partenariat avec l’ASBL «Les territoires de la Mémoire» : approbation.

II. ENERGIE

Projet Commune énerg-éthique :
Rapport intermédiaire 2014 des activités du conseiller en énergie: approbation.

III. C.P.A.S

Commission locale pour l’énergie : rapport d’activités 2014.

IV. DEVELOPPEMENT RURAL

Commission Locale de Développement Rural : Règlement d’Ordre Intérieur (ROI) : approbation.

V. DECHETS/ENVIRONNEMENT

Marché public de service pour la collecte à la demande et la valorisation des encombrants sur le territoire de Fernelmont : décision de passer le marché, conditions et mode de passation du marché, devis estimatif : approbation.

VI. PATRIMOINE

Projet d’acquisition d’une bande de terrain d’une contenance de 1 are 12 centiares faisant partie des parcelles sises division de FORVILLE, cadastrées Section C n° 395g et n° 398d – DECISION DE PRINCIPE.

VII TRAVAUX

Programme d’investissement communal 2013-2016 : Marché public de travaux d’égouttage et de réfection de voirie à Forville, ruelle Saule Bastrée : Approbation des conditions et du mode de passation.

VIII. ACHATS/EQUIPEMENTS

Marché conjoint de fourniture de mazout de chauffage et de gasoil routier pour la Commune et le CPAS – Approbation des conditions et du mode de passation.

IX. ENSEIGNEMENT.

A .Augmentation de l’encadrement des classes maternelles à l’implantation scolaire de HEMPTINNE au 19/01/2015: Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

B. Fixation du capital périodes et de son reliquat à la date du 15 janvier 2015 pour l’école de FERNELMONT I – Ratification de la délibération du Collège Communal.

C. Fixation du capital périodes et de son reliquat à la date du 15 janvier 2015 pour l’école de FERNELMONT II – Ratification de la délibération du Collège Communal.

A HUIS CLOS,

D. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire à raison de 13 périodes à l’implantation scolaire de Hemptinne – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

E. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire à raison de 5 périodes en remplacement d’une titulaire en interruption de carrière – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

F. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire à temps plein en remplacement d’une titulaire en congé de maladie – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

G. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire à temps plein en remplacement d’une titulaire en congé de maladie – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

H. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire à temps plein en remplacement d’une titulaire en congé de maternité – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

I. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire à temps plein en remplacement d’une titulaire en congé de maladie et ensuite écartée – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

J. Désignation d’un instituteur primaire temporaire à 4/5 temps en remplacement d’une titulaire en congé de maladie – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

K. Désignation d’une institutrice primaire temporaire à temps plein en remplacement d’une titulaire en congé de maladie – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

L. Désignation d’une maîtresse de psychomotricité temporaire à raison de 2 périodes : Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

M. Désignation d’une maîtresse spéciale de langues (néerlandais) temporaire à raison de 8 périodes en remplacement d’une titulaire absente pour cause de maladie – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

N. Octroi d’un congé pour prestations réduites à raison de 2 périodes à une maîtresse spéciale de religion pour des raisons familiales.

X. PERSONNEL.
Démission de fonctions et admission à la retraite d’un ouvrier définitif D4.

Par le Collège,
La Directrice générale f.f.,

C. DEMAERSCHALK Le Bourgmestre,

J.C.NIHOUL

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