Consultez l’ordre du jour et venez nombreux assister à la séance du jeudi 19 mars 2015, à 20h00 (lieu : maison communale, 2 rue Goffin, 5380 Noville-les-bois).

Ordres du jour du Conseil Communal
Prochaines séances : le 21 mai et le 18 juin 2015.

Séance du jeudi 16 avril 2015 à 20h00

En SEANCE PUBLIQUE,

I. FINANCES

A. Information – procès-verbal de la situation de caisse du 01/01/2014 au 13/08/2014.

B. Information – procès-verbal de la situation de caisse du 01/01/2014 au 07/11/2014.

C. Cotisation annuelle à l’ASBL NEW dans le cadre de l’affiliation de la Commune : approbation.

II. ASBL COMMUNALE

Asbl Centre sportif et Associatif de Fernelmont – Compte de résultats et bilan de l’exercice 2014 : approbation.

III. EQUIPEMENTS/FOURNITURES

Marché de services visant la dératisation & la lutte contre les animaux indésirables sur le territoire communal – Approbation des conditions et du mode de passation.

IV. PATRIMOINE

A. Modification par élargissement du chemin communal n° 70 division de CORTIL-WODON : approbation.

B. Projet d’acquisition d’une bande de terrain faisant partie de la parcelle sise division de CORTIL-WODON et cadastrée Section A n° 526e d’une contenance de 17 m² – DECISION DE PRINCIPE.

V. SANCTIONS ADMINISTRATIVES.

Sanctions administratives – Infractions mixtes – Protocoles d’accord à intervenir entre le Procureur du Roi et la Commune de Fernelmont : approbation.

VI. TRAVAUX.

A. Marché de travaux visant à la réparation du générateur de l’église St Martin à Cortil-Wodon – Approbation des conditions et du mode de passation.

B. Marché de travaux visant à l’entretien et la réparation des routes en béton en 2015 – Approbation des conditions et du mode de passation.

C. Marché de travaux visant à la réparation des murs des cimetières d’Hemptinne et de Bierwart – Approbation des conditions et du mode de passation.

VII. ENSEIGNEMENT.

A .Augmentation de l’encadrement des classes maternelles à l’implantation scolaire de FORVILLE au 9/03/2015: Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

A HUIS CLOS,

B. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire à raison de 13 périodes à l’implantation scolaire de FORVILLE – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

C. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire à mi- temps plein en remplacement d’une titulaire en congé de maternité – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

D. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire à temps plein en remplacement d’une titulaire en congé de maladie – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

E. Autorisation donnée à une institutrice primaire définitive à reprendre ses fonctions dans le cadre d’un mi-temps médical – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

F. Désignation d’une maîtresse spéciale de religion catholique temporaire à raison de 14 périodes du 15 au 31 janvier 2015 : Agréation.

G. Désignation d’une maîtresse spéciale de religion catholique temporaire à raison de 12 périodes du 1er au 13 février 2015 Agréation.

H. Désignation d’une maîtresse spéciale de religion catholique temporaire à raison de 2 périodes du 1er février au 30 juin 2015 – Agréation.

Par le Collège,
La Directrice générale f.f.,

C. DEMAERSCHALK Le Bourgmestre,

J.C.NIHOUL

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