Venez assister à la séance de ce jeudi 21 mai 2015 à 20h00, Rue Goffin 2, à 5380 Noville-les-bois.

En SEANCE PUBLIQUE,

I. FINANCES
A. Octroi d’une subvention au S.C.V.M pour l’organisation d’une course cycliste « Challenge en la mémoire de Monsieur Jean-Marie VIGNERON ».
B. Octroi d’une subvention à l’ASBL « Népal Secours » pour l’aide aux sinistrés du tremblement de terre au Népal.
C. Comptes annuels 2014 : compte budgétaire: Approbation.
D. Comptes de l’exercice 2014 : compte de résultats : Approbation.
E. Bilan au 31/12/2014 : Approbation.
F. Synthèse analytique (E-compte) au 31/12/2014 : approbation.
H. Modification budgétaire n° 1 du budget 2015 – services ordinaire et extraordinaire: approbation.

II. C.P.A.S
A. Compte budgétaire de l’exercice 2014 du CPAS : approbation.
B. Compte de résultats de l’exercice 2014 du C.P.A.S.: approbation.
C. Bilan de l’exercice 2014 du C.P.A.S: approbation.
D. Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2015 – service ordinaire : approbation.
E. Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2015 – service extraordinaire : approbation.

III. EQUIPEMENTS/FOURNITURES
Marché conjoint de fourniture de mazout de chauffage et de gasoil routier pour la Commune et le CPAS – Approbation des conditions et du mode de passation – nouvelle procédure.

IV. PATRIMOINE
A. Adaptation des fermages des terrains communaux des exercices 2014-2015-2016 suite à l’augmentation des coefficients visés par la loi du 4/11/1969 limitant les fermages et de l’arrêté royal du 11/09/1969 relatif aux commissions des fermages.
B. Reprise de la voirie du lotissement Pré Saint Martin à FRANC-WARET – DECISION DE PRINCIPE.

V. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Développement économique et biodiversité – Assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la réalisation d’une expertise environnementale sur le PAE de Noville-les Bois par l’Intercommunale BEP – Convention : approbation.

VI. ENERGIE
Appel à projets POLLEC 2 à destination des communes et des structures supra-communales : engagement.

VII. INTERCOMMUNALES
A. Société intercommunale Bureau économique de la Province de Namur : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale du 23 juin 2015.
B. Société intercommunale BEP Expansion économique : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale du 23 juin 2015.
C. Société intercommunale BEP Environnement : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale du 23 juin 2015.
D. BEP CREMATORIUM : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale du 23 juin 2015.
E. IDEFIN : approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale du 25 juin 2015.
F. I.M.A.J.E : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale du 15 juin 2015.
G. ORES ASSETS : approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale du 25 juin 2015.

VIII. TRAVAUX.
A. Marché de travaux visant à l’aménagement des carrefours rue de la Victoire – rue Salinas et rue de la Victoire – rue du Quambeau à Noville-les-Bois – Approbation des conditions et du mode de passation.
B. Marché de travaux visant à l’entretien de voiries pour l’exercice 2015 – Approbation des conditions et du mode de passation.
C. Contrat à conclure avec le bureau d’études d’associés de l’INASEP en vue de lui confier la mission d’étude et de coordination en matière de sécurité et de santé pour les travaux de réparations aux murs des cimetières d’Hemptinne et de Bierwart : approbation.
D. Contrat à conclure avec le bureau d’études d’associés de l’INASEP en vue de lui confier la mission d’étude et de coordination en matière de sécurité et de santé pour les travaux d’entretien de voiries en 2015 : approbation.
E. Marché de service du SPW relatif au prélèvement d’échantillons et essais en laboratoires pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux s’y rapportant : décision de participation – approbation des conditions.

IX. PERSONNEL.
Procédure de recrutement d’un agent contractuel au poste vacant de chauffeur de car scolaire : approbation des conditions, fixation du régime juridique, composition de la commission de sélection et profil de fonction.

X. ENSEIGNEMENT.
A .Augmentation de l’encadrement des classes maternelles à l’implantation scolaire de BIERWART au 5/05/2015: Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

A HUIS CLOS,

B. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire à raison de 13 périodes à l’implantation scolaire de BIERWART – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
C. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire à mi- temps en remplacement d’une titulaire en congé de maternité – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
D. Autorisation donnée à une institutrice primaire définitive pour exercer ses fonctions dans le cadre d’un mi-temps médical – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
E. Désignation d’un instituteur primaire temporaire à temps plein en remplacement d’une titulaire en congé de maladie- Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
F. Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice primaire définitive à temps plein avec effet au 9 février 2015.
G. Nomination définitive d’un maître spécial d’éducation physique à raison de 14 périodes, avec effet au 1er avril 2015.
H. Nomination définitive d’une institutrice primaire à raison de 12 périodes, avec effet au 1er avril 2015.

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