Ordres du jour du Conseil Communal

Prochaines séances : les 6 août (pour juillet/août) ; 24 septembre ; 22 octobre; 19 novembre et 17 décembre 2015.

Séance du jeudi 18 juin 2015 à 20h00

En SEANCE PUBLIQUE,

I. FABRIQUES D’EGLISE
A. Fabrique d’Eglise de Bierwart – Compte 2014 : approbation.
B. Fabrique d’Eglise de Cortil-Wodon – Compte 2014 : approbation.
C. Fabrique d’Eglise de Forville – Compte 2014 : approbation.
D. Fabrique d’Eglise de Franc-Warêt – Compte 2014 : approbation.
E. Fabrique d’Eglise de Hemptinne – Compte 2014 : approbation.
F. Fabrique d’Eglise de Hingeon – Compte 2014 : approbation.
G. Fabrique d’Eglise de Marchovelette – Compte 2014 : approbation.
H. Fabrique d’Eglise de Noville-les-Bois – Compte 2014 : approbation.
I. Fabrique d’Eglise de Pontillas – Compte 2014 : approbation.
J. Fabrique d’Eglise de Tillier – Compte 2014 : approbation.
K. Fabrique de l’Eglise Protestante d’Andenne – budget 2015 : avis à émettre.

II. FINANCES
Octroi d’une subvention à la Fanfare Royale de Fernelmont et à son école de Musique : approbation.

III. PATRIMOINE
A. Projet d’acquisition d’une bande de terrain à mesurer dans les parcelles sises division de HINGEON et cadastrées Section B n° 348p et n° 342g en vue de l’élargissement du sentier Lepage pour y aménager une voirie de 3 mètres de largeur- DECISION DE PRINCIPE.
B. Adaptation des loyers des bâtiments communaux.

IV. INTERCOMMUNALES
A. INASEP :Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale du 24 juin 2015.
B. ORES ASSETS : approbation du point supplémentaire inscrit à l’ordre du jour de l’assemblée générale du 25 juin 2015.
V. TRAVAUX.
A. Marché de travaux visant à la pose de panneaux photovoltaïques sur les toitures de la Maison communale et de l’Atelier des travaux – Approbation des conditions et du mode de passation
B. Contrat à conclure avec le bureau d’études d’associés de l’INASEP en vue de lui confier la mission d’étude et de coordination en matière de sécurité et de santé pour les travaux de pose de panneaux photovoltaïques à la Maison communale et à l’atelier de voirie : approbation.
C. Marché de travaux visant l’entretien de cours d’eau de 3ème catégorie – Approbation de l’avenant n°2.
D. Convention d’affiliation au service d’aide aux associés de l’Inasep et règlement général : modifications approuvées par l’Assemblée générale du 17 décembre 2014 : approbation.

VI. PERSONNEL.
A. Recrutement de deux employés administratifs contractuels de niveau D6 sous statut A.P.E : décision, fixation du régime juridique, composition de la commission de sélection et approbation du profil de fonction.

A HUIS CLOS,

VII. ENSEIGNEMENT.
A. Autorisation donnée à une institutrice primaire définitive pour exercer ses fonctions dans le cadre d’un mi-temps médical – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
B. Octroi d’une interruption de carrière à 1/5 temps à une institutrice maternelle définitive.
C. Octroi d’une interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental à 1/5 temps à une institutrice maternelle définitive.
D. Octroi d’un congé pour prestations réduites à mi- temps à deux institutrices maternelles définitives pour des raisons de convenance personnelle.
E. Octroi d’un congé pour prestations réduites de ¼ temps à une institutrice primaire définitive pour des raisons de convenance personnelle.
F. Octroi d’un congé pour prestations réduites de 1/5 temps à une institutrice primaire définitive pour des raisons de convenance personnelle.
G. Octroi d’un congé pour prestations réduites à mi-temps à une institutrice primaire définitive pour convenances personnelles.
H. Octroi d’une disponibilité pour convenance personnelle à temps plein à une maîtresse d’éducation physique définitive.

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