Ordres du jour du Conseil Communal
Prochaines séances : les 24 septembre ; 22 octobre; 19 novembre et 17 décembre 2015.

Séance du jeudi 6 août 2015 à 20h00

En SEANCE PUBLIQUE,

I. MOBILITE
Plan Communal de Mobilité : pré-diagnostic du territoire communal – Approbation.

II. FINANCES
A. Modifications budgétaires n°1 ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2015 : réformation par l’Autorité de Tutelle : information.

B. Information – procès-verbal de la situation de caisse du 1er trimestre 2015.

C. Financement des services régionaux d’incendie – Redevance définitive 2014 des Communes protégées : arrêté de Monsieur le Gouverneur de la Province : avis à émettre.

D. Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2015 – services ordinaire et extraordinaire: approbation.

E. Octroi d’un subside au comité de jumelage Fernelmont/Coursac pour la participation aux frais d’accueil des représentants de Coursac : approbation.

F. Octroi d’une subvention à l’intercommunale IMAJE dans le cadre d’un projet de création d’une cantine pour les enfants de la Commune de Louga au Sénégal : approbation.

III. FABRIQUES D’EGLISE

A. Fabrique d’Eglise de Sart d’Avril – Compte 2014 : approbation.

B. Eglise Protestante d’Andenne – Compte 2011 – Avis à émettre.

C. Eglise Protestante d’Andenne – Compte 2012 – Avis à émettre.

D. Eglise Protestante d’Andenne – Compte 2013 – Avis à émettre.

E. Eglise Protestante d’ Andenne – Compte 2014 – Approbation : avis à émettre.

F. Eglise Protestante d’Andenne – Budget 2013 – Avis à émettre.

G. Eglise Protestante d’Andenne – Budget 2014 – Avis à émettre.

IV. SECURITE.

Marché de services visant à l’entretien, au contrôle et à la fourniture des moyens de lutte contre l’incendie dans les bâtiments communaux – Approbation des conditions et du mode de passation.

V. TRAVAUX.

Contrat à conclure avec le bureau d’études d’associés de l’INASEP en vue de lui confier la mission d’étude et de coordination en matière de sécurité et de santé pour les travaux de réparation de la passerelle ruelle Saule Bastrée à Forville : approbation.

VI. ENSEIGNEMENT.

A. Contrat de transport scolaire entre le TEC et la Commune de Fernelmont : année scolaire 2015-2016: Approbation.

B. Marché de transport des élèves des écoles communales et des écoles libres de Cortil-Wodon et Franc-Warêt au bassin de natation pour l’année scolaire 2015-2016 : approbation des conditions et du mode de passation du marché.

A HUIS CLOS,

C. Désignation d’une maîtresse spéciale de morale laïque temporaire à temps plein en remplacement d’une titulaire en congé de maladie- Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

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