Ordres du jour du Conseil Communal
Prochaines séances : les 24 septembre ; 22 octobre; 19 novembre et 17 décembre 2015.

Séance du jeudi 24 septembre 2015 à 20h00

En SEANCE PUBLIQUE,

I. FINANCES

A.Comptes budgétaires ordinaire et extraordinaire 2014 : approbation par l’Autorité de Tutelle : information.

B. Information – procès-verbal de la situation de caisse du 2ème trimestre 2015.

C. Information – procès-verbal de la situation de caisse du 3ème trimestre 2015.

D. Modification budgétaire n° 2 –services ordinaire et extraordinaire– de l’exercice 2015 : demande de réformation par la tutelle : ratification de la délibération du Collège Communal prise en urgence.

II. SECURITE CIVILE.

A. Financement des services régionaux d’incendie – Zone de secours NAGE : mode de contribution provinciale et clé de répartition de la dotation provinciale : décision.

III. AFFAIRES GENERALES.

A. Règlement relatif aux remboursements des frais de déplacements des conseillers communaux dans l’exercice de leurs fonctions: approbation.

IV. PATRIMOINE.

A. Projet d’acquisition d’une bande de terrain faisant partie de la parcelle sise à Cortil-Wodon cadastrée Section A n° 526e d’une contenance de 17 m² – APPROBATION.

B. Modification du tracé de la voirie à l’Atlas des Chemins Vicinaux : Sentier n° 57 division de CORTIL-WODON : décision de principe.

V. INTERCOMMUNALES.

Taxation des Intercommunales à l’Impôt des sociétés – Principe de substitution à l’Intercommunale INTRADEL : approbation.

VI. SALUBRITE PUBLIQUE.

Règlement relatif au Plan de stérilisation des chats errants : approbation.

A HUIS CLOS,

VII. ENSEIGNEMENT.

A. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire à temps plein en remplacement d’une titulaire en congé pour prestations réduites et d’une titulaire admise à la retraite – Ratification des délibérations prises par le Collège communal.

B. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire à temps plein – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

C. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire à mi-temps- Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

D. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire à mi-temps en remplacement d’une titulaire en congé pour prestations réduites – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

E. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire à raison de 23 périodes en remplacement de deux titulaires en interruption de carrière et d’une titulaire admise à la retraite – Ratification des délibérations prises par le Collège communal.

F. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire à raison de 23 périodes en remplacement d’une titulaire écartée pour cytomégalovirus et ensuite en congé de maternité – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

G. Désignation d’une maîtresse de psychomotricité temporaire à raison de 13 périodes : Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

H. Désignation d’une institutrice primaire temporaire à mi-temps : Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

I. Désignation d’une institutrice primaire temporaire à raison de 20 périodes de reliquat et à raison de 4 périodes en remplacement d’une titulaire en congé pour prestations réduites : Ratification des délibérations prises par le Collège communal.

J. Désignation d’une institutrice primaire temporaire à raison de 14 périodes de reliquat, à raison de 3 périodes P1P2 et à raison de 6 périodes en remplacement d’une titulaire en congé pour prestations réduites : Ratification des délibérations prises par le Collège communal.

K. Désignation d’un maître spécial d’éducation physique temporaire à raison de 8 périodes en remplacement d’une titulaire en congé de disponibilité pour convenance personnelle : Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

L. Désignation d’un maître spécial d’éducation physique temporaire à raison de 2 périodes à titre temporaire : Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

M. Désignation d’une maîtresse spéciale d’éducation physique temporaire à raison de 12 périodes en remplacement d’une titulaire en congé de disponibilité pour convenance personnelle : Ratification de la délibération prise par le Collège communal.

N. Désignation d’une maîtresse spéciale de langues temporaire à raison de 4 périodes : Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
O. Désignation d’une maîtresse spéciale de morale laïque temporaire à raison de 4 périodes : ratification de la délibération prise par le Collège Communal.
P. Désignation d’un(e) instituteur (trice) primaire temporaire à raison d’une période avec traitement à charge de la Commune à partir du 1er septembre 2015.

Q. Désignation d’un(e) instituteur (trice) primaire temporaire à raison de douze période avec traitement à charge de la Commune à partir du 1er septembre 2015.

R. Désignation d’un(e) instituteur (trice) primaire temporaire à temps plein avec traitement à charge de la Commune à partir du 1er septembre 2015.

S. Désignation d’un maître-nageur temporaire à raison de 2 périodes pour assurer la surveillance au bassin de natation des élèves des écoles communales du 14 septembre 2015 au 30 juin 2016.

Par le Collège,
La Directrice Générale f.f.,

C. DEMAERSCHALK

le Bourgmestre

J.C.NIHOUL

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