Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l’Action Sociale  le jeudi 9 novembre 2017 à 19 heures 30’ à la Maison communale à Noville-les-Bois.

ORDRE du JOUR
===============

En SEANCE PUBLIQUE,

I. Synergies C.P.A.S. – Commune : rapport annuel.

Séance du Conseil Communal jeudi 9 novembre 2017 à 20h

ORDRE du JOUR

En séance publique.

I. FINANCES

A.Modification budgétaire n°2 de l’exercice 2017 : services ordinaire et extraordinaire : approbation.
B. Règlement-redevance pour la vente de sacs PMC  – exercice 2018 : approbation.
C. Octroi d’un subside de soutien à l’ASBL Coup de pouce pour Lilou pour la lutte contre la syringomyelie: approbation.
D. Octroi d’un subside pour l’organisation du championnat de Belgique de cyclisme sur route ‘aspirants’ : approbation.
E. Octroi d’un subside pour soutenir un projet d’équipement de bibliothèques des écoles de la Province du Kwilu au Congo : approbation.

II. PATRIMOINE

A. Projet d’échanges de parcelles d’une même contenance (23 centiares) à Hingeon afin d’améliorer l’accès autour du site scolaire – APPROBATION.
B. Projet de cession à titre gratuit par la Société Wallonne du Logement d’une parcelle comprenant une station d’épuration et de deux chemins situés à Pontillas – DECISION DE PRINCIPE.
C. Projet d’acquisition d’une portion de la parcelle située à Marchovelette et cadastrée Section C n°316d2 d’une superficie de 30,0068 ares – APPROBATION.

III. INTERCOMMUNALES

IMIO : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2017.

IV. TRAVAUX

A. Marché de services visant une mission d’auteur de projet chargé de la réalisation des études ainsi que des missions d’assistance au maître de l’ouvrage, de contrôle, de surveillance et de coordination sécurité et santé des travaux de réfection de la voirie et de l’égouttage en ce compris la réalisation d’un trottoir rue des Ecoles à Franc-Waret – Approbation des conditions et du mode de passation.
B. Marché de fournitures visant  l’achat de deux véhicules électriques pour le service Bureau d’études et le service travaux – Approbation des conditions et du mode de passation.

V. PERSONNEL

Recrutement d’un(e) employé(e) administrative – juriste de niveau B/A sous statut contractuel APE – Approbation du profil de fonction et constitution du jury de recrutement.

A HUIS CLOS,

VI. ENSEIGNEMENT

Désignation d’un(e)  maître (sse) de langues temporaire à raison de 6 périodes (au lieu de 4) avec traitement à charge de la Commune à partir du 6 novembre 2017.

Share This