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Ordre du jour du Conseil Communal du 19 mars 2020

Prochaines séances : 23/04 ; 28/05 et 18/06 2020. 

Les séances ont lieu à 20h et sont publiques.

ORDRE du JOUR.

EN SÉANCE PUBLIQUE,

PARTICIPATIONS DANS DES SOCIETES DE DROIT PUBLIC OU PRIVE.

  1. Prise de participation au sein de la SC « Notre Avenir »: information et accord de principe.

POLICE ADMINISTRATIVE

  1. Ordonnances de la Bourgmestre prises en urgence suite aux avis de tempête: confirmation.

PARTICIPATION CITOYENNE

  1. Budget participatif  – Campagne n°1 : liste définitive des projets: approbation.

FINANCES

  1. Délibération générale pour l’application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements taxes communaux – Loi du 13.04.2019 (M.B. 30.04.2019) – décision de l’Autorité de Tutelle -Information.
  2. Budget : exercice 2020 : réformation par l’Autorité de tutelle.
  3. Zone de secours NAGE : dotation communale provisoire pour l’exercice 2020 : approbation par l’autorité de tutelle: information.
  4. Zone de Police Les Arches : dotation communale provisoire pour l’exercice 2020 : approbation par l’autorité de tutelle: information.
  5. Octroi d’un subside en numéraire à l’ASBL COGEPI en vue du remplacement de la chaudière au gaz assurant le chauffage et la production d’eau chaude des chalets situés Tige del’Vau 34 à Forville : approbation.
  6. Octroi d’un subside en numéraire pour l’organisation du Salon de la Plume, des Notes et des Arts (4ème édition) les 20 et 21 juin 2020 à la Ferme Dompire : approbation.
  7. Règlement-redevance sur l’occupation des salles et autres locaux communaux mis à disposition du public -Approbation.

PATRIMOINE

  1. Règlement 2020 d’occupation des salles et des locaux communaux: approbation
  2. Module « club des jeunes » sis à Hingeon : décision de vendre, montant estimatif.

EQUIPEMENTS

  1. Marché de fournitures visant au remplacement de l’infrastructure serveur et stockage – approbation des conditions et du mode de passation.

TRAVAUX

  1. Convention de marché conjoint en vue du renouvellement des installations d’eau rue du Village à Franc-Waret conjointement aux travaux d’égouttage – approbation.

PERSONNEL

  1. Rapport relatif à l’emploi des travailleurs handicapés au 31 décembre 2019: information
  2. Recrutement d’un Directeur financier commun à l’Administration communale et au CPAS : fixation du recrutement par promotion et du jury ; publication de l’avis de recrutement: approbation.

À HUIS CLOS

ENSEIGNEMENT

  1. Désignation d’une maîtresse de psychomotricité, à titre temporaire, à raison de 11 périodes, en remplacement de la titulaire absente pour cause de maladie – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
  2. Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à temps plein, en remplacement de la titulaire absente pour cause de maladie – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
  3. Désignation d’une maîtresse de langues temporaire, à raison de 8 périodes : Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
  4. Désignation d’une maîtresse de religion, à titre temporaire, à raison de 2 périodes, à partir du 1er février 2020 – Ratification de la délibération du Collège Communal.
  5. Désignation d’une maîtresse de cours philosophiques à raison de 4 périodes en remplacement d’une titulaire absente pour cause de maladie : Ratification de délibération prise par le Collège Communal.
  6. Désignation d’une maîtresse de religion à raison de 3 périodes en remplacement d’une titulaire absente pour cause de maladie : Ratification de délibération prise par le Collège Communal.
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