Ordre du jour du Conseil Communal du 19 mars 2020
Prochaines séances : 23/04 ; 28/05 et 18/06 2020.
Les séances ont lieu à 20h et sont publiques.
ORDRE du JOUR.
EN SÉANCE PUBLIQUE,
PARTICIPATIONS DANS DES SOCIETES DE DROIT PUBLIC OU PRIVE.
- Prise de participation au sein de la SC « Notre Avenir »: information et accord de principe.
POLICE ADMINISTRATIVE
- Ordonnances de la Bourgmestre prises en urgence suite aux avis de tempête: confirmation.
PARTICIPATION CITOYENNE
- Budget participatif – Campagne n°1 : liste définitive des projets: approbation.
FINANCES
- Délibération générale pour l’application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements taxes communaux – Loi du 13.04.2019 (M.B. 30.04.2019) – décision de l’Autorité de Tutelle -Information.
- Budget : exercice 2020 : réformation par l’Autorité de tutelle.
- Zone de secours NAGE : dotation communale provisoire pour l’exercice 2020 : approbation par l’autorité de tutelle: information.
- Zone de Police Les Arches : dotation communale provisoire pour l’exercice 2020 : approbation par l’autorité de tutelle: information.
- Octroi d’un subside en numéraire à l’ASBL COGEPI en vue du remplacement de la chaudière au gaz assurant le chauffage et la production d’eau chaude des chalets situés Tige del’Vau 34 à Forville : approbation.
- Octroi d’un subside en numéraire pour l’organisation du Salon de la Plume, des Notes et des Arts (4ème édition) les 20 et 21 juin 2020 à la Ferme Dompire : approbation.
- Règlement-redevance sur l’occupation des salles et autres locaux communaux mis à disposition du public -Approbation.
PATRIMOINE
- Règlement 2020 d’occupation des salles et des locaux communaux: approbation
- Module « club des jeunes » sis à Hingeon : décision de vendre, montant estimatif.
EQUIPEMENTS
- Marché de fournitures visant au remplacement de l’infrastructure serveur et stockage – approbation des conditions et du mode de passation.
TRAVAUX
- Convention de marché conjoint en vue du renouvellement des installations d’eau rue du Village à Franc-Waret conjointement aux travaux d’égouttage – approbation.
PERSONNEL
- Rapport relatif à l’emploi des travailleurs handicapés au 31 décembre 2019: information
- Recrutement d’un Directeur financier commun à l’Administration communale et au CPAS : fixation du recrutement par promotion et du jury ; publication de l’avis de recrutement: approbation.
À HUIS CLOS
ENSEIGNEMENT
- Désignation d’une maîtresse de psychomotricité, à titre temporaire, à raison de 11 périodes, en remplacement de la titulaire absente pour cause de maladie – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
- Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à temps plein, en remplacement de la titulaire absente pour cause de maladie – Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
- Désignation d’une maîtresse de langues temporaire, à raison de 8 périodes : Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
- Désignation d’une maîtresse de religion, à titre temporaire, à raison de 2 périodes, à partir du 1er février 2020 – Ratification de la délibération du Collège Communal.
- Désignation d’une maîtresse de cours philosophiques à raison de 4 périodes en remplacement d’une titulaire absente pour cause de maladie : Ratification de délibération prise par le Collège Communal.
- Désignation d’une maîtresse de religion à raison de 3 périodes en remplacement d’une titulaire absente pour cause de maladie : Ratification de délibération prise par le Collège Communal.