Ordre du jour du conseil du communal du jeudi 26 novembre 2020

Publié le 21 novembre 2020
Rédigé par 
fernelmont

Ordre du jour du Conseil Communal du 26 novembre 2020.   

 

Attention : la séance par visioconférence, retransmise en temps réel via le site internet communal et YouTube: https://www.youtube.com/watch?v=CIqd_o8pMbY

ORDRE du JOUR.

EN SÉANCE PUBLIQUE,

FINANCES

  1. Modification budgétaire n°2 : exercice 2020 : approbation par l’Autorité de tutelle.

PARTICIPATIONS DANS DES SOCIETES DE DROIT PUBLIC OU PRIVE

  1. Convention de collaboration entre la Commune et la SCRL Tige Cointinne dans le cadre de la souscription de parts : approbation définitive et désignation d’un représentant à l’AG

FABRIQUES D’EGLISE

  1. Tutelle spéciale d’approbation – Budget 2021 de la fabrique d’église de FORVILLE.
  2. Tutelle spéciale d’approbation – Budget 2021 de la fabrique d’église de SART D’AVRIL.
  3. Tutelle spéciale d’approbation – Budget 2021 de la fabrique d’église de TILLIER.
  4. Tutelle spéciale d’approbation – Compte 2019 de la fabrique d’église de NOVILLE-LES-BOIS.

INTERCOMMUNALES

  1. Intercommunale IMIO – Approbation des points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020
  2. Intercommunale IMAJE : Approbation des points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale du 14 décembre 2020
  3. Société intercommunale BEP CREMATORIUM : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020
  4. Société intercommunale BEP ENVIRONNEMENT: Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020
  5. Société intercommunale BEP EXPANSION ECONOMIQUE : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020
  6. Société intercommunale Bureau économique de la Province de Namur (BEP) : Approbation des points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020
  7. Société Intercommunale IDEFIN – Approbation des points de l’ordre du jour de l’Assemblée Générale Ordinaire du 10 décembre
  8. Société intercommunale INASEP : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire du 16 décembre 2020
  9. Société intercommunale ORES Assets : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 17 décembre.

TRAVAUX

  1. Marché de travaux visant à l’entretien de diverses toitures 2020 – Approbation des conditions et du mode de passation
  2. PST OS5-OO1-5.1.7: Marché de fournitures visant à l’achat de jardinières pour la création de dévoiements –

Approbation des conditions et du mode de passation

DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

  1. 2ème Opération de Développement Rural (ODR): projet de convention faisabilité relative à la construction d’une Maison rurale polyvalente à Fernelmont (FICHE PROJET N°3.20.): approbation

ENSEIGNEMENT

  1. Renouvèlement de notre adhésion à l’accord-cadre ( avril 2021-avril 2025)
  2. Répartition des subsides aux associations scolaires des écoles communales et aux établissements de l’enseignement libre et de la Fédération Wallonie Bruxelles : Année 2020.

À HUIS CLOS

ENSEIGNEMENT

  1. Désignation d’un(e) instituteur (trice) primaire temporaire à raison de 16 périodes (au lieu de 8 périodes) avec traitement à charge de la Commune du 1er novembre 2020 au 30 juin 2021.
  2. Désignation d’un(e) instituteur (trice) primaire temporaire à raison de 2 périodes (au lieu de 10 périodes) avec traitement à charge de la Commune du 1er novembre 2020 au 30 juin 2021.
  3. Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à raison de 11 périodes, en remplacement d‘une titulaire absente pour cause de quarantaine et de maladie -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
  4. Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à raison de 11 périodes, en remplacement d‘une titulaire absente pour cause de quarantaine -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
  5. Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à raison de 15 périodes, en remplacement d‘une titulaire absente pour cause de maladie -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
  6. Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à raison de 15 périodes, en remplacement d‘une titulaire absente pour cause de quarantaine -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
  7. Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à temps plein, en remplacement d‘une titulaire absente pour cause de maladie -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
  8. Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à temps plein, en remplacement d‘une titulaire absente pour cause de quarantaine -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
  9. Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 16 périodes, en remplacement d‘une titulaire absente pour cause de quarantaine -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
  10. Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 8 périodes en remplacement de titulaires en interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental -Ratification des délibérations prises par le Collège
  11. Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à temps plein, en remplacement d‘une titulaire absente pour cause maladie -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.