Ordre du jour du Conseil Communal du 26 novembre 2020. 
Attention : la séance par visioconférence, retransmise en temps réel via le site internet communal et YouTube: https://www.youtube.com/watch?v=CIqd_o8pMbY
ORDRE du JOUR.
EN SÉANCE PUBLIQUE,
FINANCES
- Modification budgétaire n°2 : exercice 2020 : approbation par l’Autorité de tutelle.
PARTICIPATIONS DANS DES SOCIETES DE DROIT PUBLIC OU PRIVE
- Convention de collaboration entre la Commune et la SCRL Tige Cointinne dans le cadre de la souscription de parts : approbation définitive et désignation d’un représentant à l’AG
FABRIQUES D’EGLISE
- Tutelle spéciale d’approbation – Budget 2021 de la fabrique d’église de FORVILLE.
- Tutelle spéciale d’approbation – Budget 2021 de la fabrique d’église de SART D’AVRIL.
- Tutelle spéciale d’approbation – Budget 2021 de la fabrique d’église de TILLIER.
- Tutelle spéciale d’approbation – Compte 2019 de la fabrique d’église de NOVILLE-LES-BOIS.
INTERCOMMUNALES
- Intercommunale IMIO – Approbation des points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020
- Intercommunale IMAJE : Approbation des points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale du 14 décembre 2020
- Société intercommunale BEP CREMATORIUM : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020
- Société intercommunale BEP ENVIRONNEMENT: Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020
- Société intercommunale BEP EXPANSION ECONOMIQUE : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020
- Société intercommunale Bureau économique de la Province de Namur (BEP) : Approbation des points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020
- Société Intercommunale IDEFIN – Approbation des points de l’ordre du jour de l’Assemblée Générale Ordinaire du 10 décembre
- Société intercommunale INASEP : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire du 16 décembre 2020
- Société intercommunale ORES Assets : Approbation des points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 17 décembre.
TRAVAUX
- Marché de travaux visant à l’entretien de diverses toitures 2020 – Approbation des conditions et du mode de passation
- PST OS5-OO1-5.1.7: Marché de fournitures visant à l’achat de jardinières pour la création de dévoiements –
Approbation des conditions et du mode de passation
DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
- 2ème Opération de Développement Rural (ODR): projet de convention faisabilité relative à la construction d’une Maison rurale polyvalente à Fernelmont (FICHE PROJET N°3.20.): approbation
ENSEIGNEMENT
- Renouvèlement de notre adhésion à l’accord-cadre ( avril 2021-avril 2025)
- Répartition des subsides aux associations scolaires des écoles communales et aux établissements de l’enseignement libre et de la Fédération Wallonie Bruxelles : Année 2020.
À HUIS CLOS
ENSEIGNEMENT
- Désignation d’un(e) instituteur (trice) primaire temporaire à raison de 16 périodes (au lieu de 8 périodes) avec traitement à charge de la Commune du 1er novembre 2020 au 30 juin 2021.
- Désignation d’un(e) instituteur (trice) primaire temporaire à raison de 2 périodes (au lieu de 10 périodes) avec traitement à charge de la Commune du 1er novembre 2020 au 30 juin 2021.
- Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à raison de 11 périodes, en remplacement d‘une titulaire absente pour cause de quarantaine et de maladie -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
- Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à raison de 11 périodes, en remplacement d‘une titulaire absente pour cause de quarantaine -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
- Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à raison de 15 périodes, en remplacement d‘une titulaire absente pour cause de maladie -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
- Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à raison de 15 périodes, en remplacement d‘une titulaire absente pour cause de quarantaine -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
- Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à temps plein, en remplacement d‘une titulaire absente pour cause de maladie -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
- Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à temps plein, en remplacement d‘une titulaire absente pour cause de quarantaine -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
- Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 16 périodes, en remplacement d‘une titulaire absente pour cause de quarantaine -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
- Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 8 périodes en remplacement de titulaires en interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental -Ratification des délibérations prises par le Collège
- Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à temps plein, en remplacement d‘une titulaire absente pour cause maladie -Ratification de la délibération prise par le Collège communal.
