Le dernier conseil communal de 2020 aura lieu le mardi 22 décembre en visioconférence.

Ordre du jour du Conseil communal du 22 décembre 2020 à 20h

Attention : la séance par visioconférence, retransmise en temps réel via le site internet communal et YouTube: https://www.youtube.com/channel/UCTCZJvfNyqzgVKXSGD1iIzA

ORDRE du JOUR.

EN SÉANCE PUBLIQUE,

FINANCES

1. Budget communal 2021 : services ordinaire et extraordinaire: approbation

2. Rapport au budget de l’exercice 2021: approbation

3. Budget de l’exercice 2021: annexes : approbation

4. Financement de la Zone de secours NAGE – Accord sur la clé de répartition fixant les dotations communales individuelles pour la période 20219-2025

5. Zone de secours NAGE – prise de connaissance du budget 2021 et fixation de la dotation communale provisoire 2021

CPAS

6. Tutelle : Budget de l’exercice 2021 du CPAS : services ordinaire et extraordinaire : approbation

FABRIQUES D’EGLISE

7. Tutelle spéciale d’approbation – Budget de la fabrique d’église de Noville-les-Bois – exercice 2021

MOBILITE

8. Règlement complémentaire de suppléance interdisant l’arrêt et le stationnement sur la N643, rue d’Eghezée à Forville

TRAVAUX

9. Marché de travaux visant l’aménagement contre les écoulements superficiels rue du Village à Franc-Waret – Approbation des conditions et du mode de passation

À HUIS CLOS,

PATRIMOINE

10. Cession de la bande de terrain située rue Belle-Vue à Cortil-Wodon et cadastrée Section A n°536d au profit de la Commune de Fernelmont

ENSEIGNEMENT

11. Désignation d’une maitresse de religion, à titre temporaire, à raison d’une période : Ratification de délibération prise par le Collège communal

12. Désignation d’un instituteur primaire, à titre temporaire, à raison de 12 périodes, en remplacement d’une titulaire absente pour cause de maladie – Ratification de la délibération prise par le Collège communal

13. Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 12 périodes, en remplacement d’une titulaire absente pour cause de maladie – Ratification de la délibération prise par le Collège communal

14. Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 12 périodes, en remplacement d’une titulaire absente pour cause de maladie – Ratification de la délibération prise par le Collège communal

15. Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 12 périodes, en remplacement d’une titulaire absente pour cause de quarantaine – Ratification de la délibération prise par le Collège communal

16. Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 12 périodes, en remplacement d’une titulaire absente pour cause de maladie – Ratification de la délibération prise par le Collège communal

17. Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 12 périodes, en remplacement du titulaire écartée – Ratification de la délibération prise par le Collège communal

18. Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 4 périodes, en remplacement d’une titulaire absente pour cause de maladie – Ratification de la délibération prise par le Collège communal

19. Désignation d’une maitresse de psychomotricité, à titre temporaire, à raison de 11 périodes, en remplacement d’une titulaire absente pour cause de maladie – Ratification de la délibération prise par le Collège communal

20. Désignation d’une maitresse de religion, à titre temporaire, à raison de 4 périodes: Ratification de la délibération prise par le Collège communal

21. Octroi d’un congé pour prestations réduites à 1/5 temps accordé à une institutrice maternelle définitive, ayant au moins deux enfants à charge n’ayant pas dépassé l’âge de 14 ans – Ratification de la délibération prise par le Collège communal